Bibliothèque du Muséum de GrenobleBibliothèque du Muséum de Grenoble
La Bibliothèque
Produits documentaires
Presse
Actualités
Connexion
Pseudo : 

Mot de passe : 


Menu utilisateur
Le Muséum
Rechercher dans le site
Loading

« 1 2 (3) 4 »
Quoi de neuf : Code du patrimoine
le 29/3/2011 13:56:38 (556 lectures)

Accédez à la version consolidée du 13 janvier 2011 du CODE DU PATRIMOINE sur Légifrance.fr

Voir le code

Quoi de neuf : Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
le 15/1/2010 15:02:52 (873 lectures)

Remis par Marc Tessier au Ministre de la culture et de la communication le 12 janvier 2010, le rapport propose quelques pistes d?actions pour ne pas laisser Google continuer « seul » la politique de numérisation dans les conditions qu?il a posé, mais aussi pour renforcer la visibilité du patrimoine français et organiser la filière numérique du livre.

Accès au rapport

Quoi de neuf : Loi relative aux musées de France
le 4/10/2009 9:49:00 (919 lectures)

Loi n° 2002-5 du 5 janvier 2002 relative aux musées de France

Accès au texte de loi

Version consolidée au 24 février 2004
Lire le texte

Quoi de neuf : Le Code du patrimoine
le 3/10/2009 9:48:00 (962 lectures)

Le Code du patrimoine
Version consolidée au 6 août 2009

Accès au Code

Quoi de neuf : Liste des oiseaux protégés
le 2/10/2009 9:49:00 (663 lectures)

Journal Officiel du 05 Décembre 2009

Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Accès au texte de loi

« 1 2 (3) 4 »